† Offre de l’hiver 2024 de NégociTitresMC TD (l’« offre »)
Placements directs TD offre une prime en argent ponctuelle, une prime en Étoiles et une prime ponctuelle de transfert continu à tout nouveau client admissible de NégociTitresMC TD ou à tout client actuel de Placements directs TD qui a atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire au plus tard le 31 mars 2024. Cette offre sera en vigueur du 1er novembre 2023 au 31 mars 2024.
Détails de la prime en argent ponctuelle :
Pour être admissible à la prime en argent ponctuelle, un client doit :
1. Ouvrir un NOUVEAU compte NégociTitresMC TD (le « nouveau compte ») d’ici le 31 mars 2024 en utilisant le code promotionnel PRETMAINTENANT ou READYNOW. Le type de compte ouvert doit être un compte à titulaire unique : compte en espèces, compte d’épargne libre d’impôt (CELI) ou compte enregistré d’épargne-retraite (REER)1. Les comptes enregistrés immobilisés, non personnels et conjoints2 ne sont pas admissibles dans le cadre de cette offre.
2. Transférer dans le nouveau compte 50 $ ou plus en actifs investissables ou en espèces provenant d’une autre institution financière canadienne ou d’un compte TD Canada Trust (les « actifs admissibles ») d’ici le 30 avril 2024. Remarques :
a.Les actifs admissibles doivent être dans le nouveau compte au plus tard le 30 avril 2024.
b. Les transferts provenant d’un compte NégociTitresMC TD, Placements directs TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD, Conseils directs Gestion de patrimoine TD, Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD, Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD ou Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD existant ne sont pas inclus dans les actifs admissibles.
c. Les actifs admissibles ne comprennent pas les titres restreints, les titres soumis à une interdiction d’opérations sur valeurs, ni les titres non cotés en bourse et sans preuve indépendante de valeur actuelle qui soit acceptable pour Placements directs TD.
d. La valeur des actifs admissibles sera calculée en fonction de la valeur combinée des actifs en dollars canadiens et en dollars américains déposés dans la composante monétaire de ce nouveau compte. Les soldes en dollars américains seront convertis en dollars canadiens pour en déterminer l'admissibilité.
e. Lorsqu'un client ouvre de multiples comptes, on calcule la valeur des actifs admissibles en combinant la valeur des actifs transférés dans les nouveaux comptes. Le client ne sera admissible qu'à une seule prime en argent ponctuelle selon les présentes modalités.
3. Conserver les actifs admissibles dans le ou les nouveaux comptes jusqu’au 30 juin 2024 :
a. Si le client retire, désenregistre ou transfère des actifs de son ou ses nouveaux comptes avant le 30 juin 2024 suivant le transfert des actifs admissibles (la « période d’admissibilité »), la valeur de ces actifs sera soustraite de la valeur des actifs admissibles. Si le retrait, le désenregistrement ou le transfert effectué durant la période d’admissibilité a pour effet de réduire la valeur des actifs admissibles du client sous 50 $, aucune prime en argent ponctuelle ne lui sera accordée. Malgré ce qui précède, si les actifs sont transférés dans le compte après le 30 avril 2024 et qu’ils ne font pas partie des actifs admissibles, la valeur de ces actifs peut être retirée sans modifier l’évaluation des actifs admissibles.
b. Les soldes de marge sont acceptables et ne seront pas pris en compte dans le calcul de la valeur des actifs détenus dans le compte.
La prime en argent ponctuelle pour les actifs admissibles de 50 $ et plus est de 50 $.
Renseignements sur les Étoiles en prime :
Les clients qui remplissent les conditions suivantes sont admissibles à la prime de 2 000 Étoiles (les « Étoiles en prime ») dans leur compte Récompenses Starbucks® lié :
4) Être admissible à la prime en argent ponctuelle décrite ci-dessus.
5) Lier une carte de crédit TD ou Visa Débit TD admissible à son compte Récompenses Starbucks®. Les cartes TD admissibles sont les suivantes : Visa Infinite TD Classe ultime Voyages, Visa TD Platine Voyages, Visa Primes TD, Visa TD Voyages Affaires, Visa Infinite Privilège TD Aéroplan, Visa Infinite TD Aéroplan, Visa Platine TD Aéroplan, Visa Affaires TD Aéroplan, Visa Infinite TD Remises, Visa TD Remises, Visa TD Émeraude à taux variable, Visa TD à faible taux, Visa TD Remises Affaires, Visa TD Verte, Visa TD Ligne de crédit Entrepreneur, Visa TD Affaires à taux sélect et carte Accès TD avec Visa Débit.
6) Les clients doivent lier leurs cartes TD admissibles à leur compte Récompenses Starbucks® avant le 30 avril 2024. Les clients doivent conserver leurs comptes liés à leur compte Récompenses Starbucks® jusqu'au 31 août 2024.
Les clients peuvent lier leur carte TD admissible à leur compte Récompenses Starbucks® en effectuant les trois étapes suivantes :
4) Ouvrir une session dans BanqueNet ou dans l’appli TD.
5) Sélectionner la carte ou le compte à lier. Dans BanqueNet, cliquer sur l’onglet Gestion et sélectionner Mes récompenses TD. Dans l’appli TD, appuyer sur Mes récompenses TD. Sélectionner ensuite Starbucks dans la liste des partenaires.
6) Lier leurs cartes de crédit TD ou Accès avec Visa Débit à leur compte Récompenses Starbucks®. Si vous n’avez pas de compte Récompenses Starbucks®, vous pouvez y adhérer au moment de lier votre carte.
Pour en savoir plus sur le lien entre votre carte TD et le programme Récompenses Starbucks®, consultez la page suivante : https://www.td.com/ca/fr/services-bancaires-personnels/produits/cartes-de-credit/starbucks.
Autres modalités pour les Étoiles en prime offertes dans le cadre de cette offre :
· Vous ne pouvez accéder à [et devez vous inscrire à] cette offre que dans Mes récompenses TD, par l'intermédiaire de votre compte BanqueNet TD ou de l'appli TD. Cette offre d'une durée limitée et les modalités qui s'y appliquent s'ajoutent aux modalités standards pour l'obtention d'Étoiles Starbucks lorsque l'on utilise une carte TD admissible liée comme mode de paiement dans l'application Starbucks pour les achats admissibles effectués dans un magasin Starbucks participant (les « modalités habituelles »). Veuillez consulter le site TD.com/starbucksfr pour connaître toutes les modalités habituelles.
· Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis. Si nous donnons un préavis, nous le ferons par voie électronique. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, avec ou sans préavis, de suspendre, de disqualifier, de limiter ou de révoquer la présente offre pour toute personne ou tout titulaire de carte que nous trouvons ou croyons coupable de manipuler le processus, l’équité, l’intégrité ou le fonctionnement de l’offre ou d’en abuser autrement, y compris toute personne dont la relation client n’est selon nous pas en règle. Starbucks peut également restreindre ou annuler la capacité d’une personne ou d’un titulaire de carte de participer à cette offre, avec ou sans préavis. Cette offre s’ajoute à toute autre offre disponible pour votre compte. La Banque Toronto-Dominion n’assume aucune responsabilité ni obligation à l’égard du programme Récompenses Starbucks®, y compris à l’égard des produits ou services fournis dans le cadre de ce dernier, ni de toute action ou omission. Starbucks® n’assume aucune responsabilité ni obligation à l’égard de Mes récompenses TD, des modalités qui régissent les cartes TD admissibles (y compris des modalités d’utilisation du programme de récompenses applicable aux cartes de crédit TD admissibles) ou de tout produit ou service offert par La Banque Toronto-Dominion.
· En choisissant de participer à cette offre et de lier une carte TD admissible, vous convenez que la TD peut divulguer à Starbucks® des renseignements sur vos opérations ainsi que des renseignements de Mes récompenses TD et du programme de Récompenses Starbucks® afin d’administrer l’offre. Ceci inclut les renseignements sur votre adhésion aux programmes de récompenses de la TD et de Récompenses Starbucks®, vos soldes, le moment et le montant des opérations, la façon dont l’opération a été effectuée et le nombre de points de récompenses échangés contre des Étoiles Starbucks. Tout renseignement que vous fournissez directement à la TD ou que la TD obtient sur vous en tant que client de la TD ou participant à cette offre est assujetti à la Politique de confidentialité de la TD. Tout renseignement que vous fournissez directement à Starbucks® ou que Starbucks® obtient sur vous en tant que client de Starbucks® ou participant à cette offre est assujetti à l’Avis de confidentialité de Starbucks®.
Les magasins Starbucks® participants désignent les emplacements Starbucks® au Canada qui honorent les Récompenses Starbucks®. Pour trouver les magasins qui honorent les Récompenses Starbucks®, rendez-vous sur le site https://fr.starbucks.ca/store-locator et recherchez la mention « Échanger des récompenses » parmi les commodités. Les récompenses peuvent être échangées contre des boissons et des aliments gratuits dans les magasins participants, à l’exception des boissons alcoolisées et des articles multiservices. Starbucks® peut en tout temps modifier les produits offerts à chacun des paliers à sa seule discrétion. Consultez le site fr.starbucks.ca/rewards pour en savoir plus.
Détails de la prime ponctuelle de transfert continu :
Pour être admissible à la prime ponctuelle de transfert continu de 50 $, un client doit :
5. Être admissible à la prime en argent ponctuelle.
6. Établir au moins un plan de cotisation mensuelle (PCM)3 ou des débits préautorisés (DPA) à des fins de transfert dans au moins un nouveau compte; le montant minimal configuré pour un nouveau PCM ou de nouveaux DPA doit être de 100 $.
7. Effectuer un premier transfert de PCM ou de DPA au plus tard le 30 avril 2024.
8. Effectuer des transferts de PCM ou de DPA pendant au moins trois mois consécutifs.
Un client ne peut réclamer qu’une seule prime ponctuelle de transfert continu en vertu des modalités de cette offre.
Autres modalités :
· Pour recevoir une prime en argent ponctuelle ou une prime ponctuelle de transfert continu, le client doit garder son nouveau compte NégociTitresMC TD ouvert, provisionné et en règle jusqu’au 31 août 2024. Un compte en règle s’entend d’un nouveau compte qui n’affiche pas un solde débiteur ou qui ne fait pas l’objet d’un appel de marge. Les soldes débiteurs des comptes sur marge sont acceptés.
· Pour recevoir la prime en argent ponctuelle, le client ne doit pas avoir un compte NégociTitresMC TD ouvert en date du 1er novembre 2023.
· Les membres du personnel du Groupe Banque TD sont admissibles à cette offre.
· Cette offre peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps, sans préavis.
· Elle ne peut être jumelée à aucune autre offre.
· L'offre n'est pas transférable. La prime en argent peut avoir des conséquences fiscales. Pour en savoir plus, les clients peuvent consulter leur fiscaliste. Dans le cas des régimes enregistrés, la prime en argent est versée directement dans le compte du régime et n'est pas considérée comme une cotisation.
· Les intérêts, les dividendes et les frais de compte n’entreront pas dans les calculs utilisés pour déterminer les comptes admissibles.
· La prime maximale totale par client pour la prime en argent ponctuelle et la prime ponctuelle de transfert continu est de 100 $.
· La prime maximale totale par client pour la prime en argent ponctuelle, les Étoiles en prime et la prime ponctuelle de transfert continu est de 100 $ et de 2 000 Étoiles.
Modalités de versement de la prime :
La prime en argent sera versée en dollars canadiens dans le ou les comptes admissibles au plus tard le 31 août 2024.
Les clients admissibles aux Étoiles en prime recevront 2 000 Étoiles dans leur compte Récompenses Starbucks® lié à leurs cartes TD admissibles au plus tard le 31 août 2024.
Si les actifs admissibles du client sont transférés dans un seul nouveau compte, la prime dans le cadre de l'offre en argent ponctuelle sera versée dans ce compte. Si les actifs admissibles du client sont transférés dans de nombreux nouveaux comptes, la prime dans le cadre de l'offre en argent ponctuelle va être versée dans chaque compte, proportionnellement à la valeur des actifs admissibles transférés dans chacun.
1 Désigne le régime d’épargne-retraite autogéré TD Waterhouse et le compte d’épargne libre d’impôt TD Waterhouse
2 Désigne le régime enregistré d’épargne-études autogéré TD Waterhouse, le fonds enregistré de revenu de retraite autogéré TD Waterhouse et le régime d’épargne-invalidité TD Waterhouse.
†† Les PCM sont offerts pour les régimes enregistrés admissibles et les DPA sont offerts pour les régimes non enregistrés admissibles.
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Placements directs TD, Planification financière, Gestion de patrimoine TD et Conseils de placement privés, Gestion de patrimoine TD sont des divisions de TD Waterhouse Canada Inc., une filiale de La Banque Toronto-Dominion.
Gestion de portefeuille, Gestion de patrimoine TD représente les produits et les services offerts par Gestion privée TD Waterhouse Inc., une filiale de La Banque Toronto-Dominion.
Les services de Services fiduciaires, Gestion de patrimoine TD sont offerts par La Société Canada Trust.
NégociTitresMC TD est un service de Placements directs TD, une division de TD Waterhouse Canada Inc., filiale de La Banque Toronto-Dominion.
Conseils directs Gestion de patrimoine TD est un service offert par Planification financière, Gestion de patrimoine TD, une division de TD Waterhouse Canada Inc.
Le Groupe Banque TD désigne La Banque Toronto-Dominion et ses sociétés affiliées qui offrent des produits et services de dépôt, de placement, de prêt, de valeurs mobilières, de fiducie, d’assurance et autres.
MD Le logo TD et les autres marques de commerce TD sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion ou de ses filiales.
* Marque de commerce détenue par Visa International Service Association, utilisée sous licence.
MD Aéroplan est une marque déposée d’Aéroplan inc., utilisée sous licence.
Starbucks®, son logo et ses autres marques de commerce, marques de service, images et logos utilisés en lien avec la présente offre sont des noms commerciaux, des marques de commerce ou des marques déposées de Starbucks Corporation (collectivement, les « marques de Starbucks® »).
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